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Exclusions de garantie : comment lire un contrat d’assurance ?

Apprenez à rapprocher garanties, exclusions, franchises, plafonds et obligations pour comprendre ce que votre assurance couvre réellement.

À retenir : ce guide vous aide à préparer votre lecture et vos questions. Il ne remplace pas un conseil juridique adapté à votre situation.

Une garantie ne se lit jamais seule

Le nom d’une garantie donne une indication générale, mais son contenu dépend des définitions, limites et exclusions du contrat. Recherchez le risque couvert, les personnes ou biens concernés, le territoire, la période et les circonstances nécessaires à l’application de la garantie.

Repérer les exclusions générales et particulières

Certaines exclusions concernent tout le contrat, d’autres une garantie précise. Elles peuvent figurer dans un tableau, une liste, une note ou des conditions générales séparées. Lorsque plusieurs documents composent l’offre, vérifiez leur version et leur ordre de priorité annoncé.

Rapprocher franchise et plafond

La franchise représente une somme susceptible de rester à votre charge ; le plafond limite l’indemnisation maximale. Ces montants peuvent varier selon l’événement. Clair les classe séparément de la cotisation pour éviter de présenter un plafond comme un prix ou une franchise comme une mensualité.

Contrôler vos propres obligations

Les modalités de déclaration, délais, justificatifs, mesures de prévention et changements de situation peuvent influencer le traitement d’un dossier. Relevez ce que le contrat vous demande avant et après un événement, ainsi que les conséquences formulées en cas de retard ou d’information incomplète.

Transformer une ambiguïté en question

Si une exclusion semble large ou renvoie à une définition imprécise, demandez un exemple concret et une confirmation écrite. Clair affiche le passage détecté, son niveau de confiance et une question prête à copier. L’objectif est de mieux préparer votre décision, sans remplacer l’analyse d’un professionnel.

Ce que Clair recherche dans votre document

Après import du PDF, l’analyse organise les informations détectées et conserve le passage source pour faciliter votre vérification.

  • Garanties annoncées
  • Exclusions associées
  • Franchises applicables
  • Plafonds d’indemnisation
  • Délais et obligations de déclaration
Découvrir l’analyse adaptée à ce document →

Vérifiez votre propre document

Clair recherche les montants, engagements et points à clarifier, puis relie chaque résultat au passage correspondant.

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